Aqua Univers
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.







Derniers sujets
» Un nouveau départ, et beaucoup de questions
Coraux et CITES Icon_minitimeVen 03 Mar 2023, 18:02 par Izuki

» beau bac
Coraux et CITES Icon_minitimeVen 24 Fév 2023, 20:07 par doliprane250

» VUE fausse pierre
Coraux et CITES Icon_minitimeMer 20 Oct 2021, 10:26 par mick

» Mon Fishroom
Coraux et CITES Icon_minitimeDim 18 Juil 2021, 13:08 par mick

» Un petit reportage d'une exposition
Coraux et CITES Icon_minitimeVen 02 Juil 2021, 10:27 par macsud

» base de données vidéos et informations sur la faune et la flore.
Coraux et CITES Icon_minitimeDim 10 Jan 2021, 19:43 par macsud

» Bourse ARA 2019
Coraux et CITES Icon_minitimeDim 09 Déc 2018, 17:08 par ara91

» Construction d'un terrarium tropical
Coraux et CITES Icon_minitimeLun 12 Fév 2018, 18:43 par jp56

» Future 600L amazonien
Coraux et CITES Icon_minitimeSam 16 Déc 2017, 23:39 par Tomtom

» Quelle population?
Coraux et CITES Icon_minitimeDim 10 Déc 2017, 23:11 par mick

» Bourse ARA 2018
Coraux et CITES Icon_minitimeJeu 07 Déc 2017, 13:55 par matth

» fishipedia
Coraux et CITES Icon_minitimeDim 29 Oct 2017, 22:09 par fishipedia

» Bourse de St hilaire de Villefranche, Dim. 8 Octobre.
Coraux et CITES Icon_minitimeLun 18 Sep 2017, 20:37 par mick

» Projet aquarium.
Coraux et CITES Icon_minitimeMar 06 Juin 2017, 23:38 par loulou

» heure du forum
Coraux et CITES Icon_minitimeVen 26 Mai 2017, 21:28 par matth

» mon bac récifal 140L pour ocellaris pas a pas !!!!!
Coraux et CITES Icon_minitimeLun 17 Avr 2017, 19:30 par jp56

» un breton énerver vaut deux vendéens
Coraux et CITES Icon_minitimeLun 17 Avr 2017, 19:28 par jp56

» mon nanolife
Coraux et CITES Icon_minitimeVen 07 Avr 2017, 17:42 par Franck

» Pierres Vivantes
Coraux et CITES Icon_minitimeDim 02 Avr 2017, 19:04 par jp56

» projet 2012/13 360 litres Néo
Coraux et CITES Icon_minitimeDim 02 Avr 2017, 19:02 par jp56

» La crevette mante
Coraux et CITES Icon_minitimeDim 15 Jan 2017, 11:16 par matth

» tuto youtube aquariophilie
Coraux et CITES Icon_minitimeJeu 12 Jan 2017, 11:18 par mick

» Nouvel aquarium
Coraux et CITES Icon_minitimeDim 11 Déc 2016, 12:14 par matth

» nouvelles especes en cites.
Coraux et CITES Icon_minitimeSam 10 Déc 2016, 17:00 par matth

» Bourse ARA 2017
Coraux et CITES Icon_minitimeJeu 17 Nov 2016, 17:00 par ara91

» Savoir le sexe de mais piranah
Coraux et CITES Icon_minitimeVen 29 Juil 2016, 01:16 par Maxime38500

» Follement malawi
Coraux et CITES Icon_minitimeDim 24 Juil 2016, 08:43 par jp56

» Le poisson fantome
Coraux et CITES Icon_minitimeVen 22 Juil 2016, 15:50 par Gilljay

» Pour l'achat des systemes CO2
Coraux et CITES Icon_minitimeVen 01 Juil 2016, 16:14 par Gilljay

» Rio 300 (350L)
Coraux et CITES Icon_minitimeSam 23 Avr 2016, 22:03 par matth

» Cycle de l'Azote
Coraux et CITES Icon_minitimeMer 13 Avr 2016, 10:48 par matth

» France discus show à Arvert les 1-2-3 avril 2016
Coraux et CITES Icon_minitimeSam 09 Avr 2016, 13:49 par Guy

» Bourse d'Arvert le 3 Avril 2016
Coraux et CITES Icon_minitimeDim 03 Avr 2016, 14:35 par matth

» Scalaires...de plus près !
Coraux et CITES Icon_minitimeSam 02 Avr 2016, 07:54 par maoro

» Enfin des photos du bac "en live"...
Coraux et CITES Icon_minitimeSam 02 Avr 2016, 00:22 par matth

» choisir une filtration externe
Coraux et CITES Icon_minitimeDim 13 Mar 2016, 22:59 par matth

» Bourse de rennes (servon sur vilaine) 5-6 mars 2016
Coraux et CITES Icon_minitimeMar 08 Mar 2016, 17:00 par djiba

» Les bourses par chez vous..
Coraux et CITES Icon_minitimeLun 07 Mar 2016, 22:50 par matth

» c'est parti pour les Haplos
Coraux et CITES Icon_minitimeVen 22 Jan 2016, 13:08 par wild 53

» Bourse ARA
Coraux et CITES Icon_minitimeJeu 07 Jan 2016, 21:59 par ara91

» Petit article de base sur les écumeurs
Coraux et CITES Icon_minitimeMer 25 Nov 2015, 17:46 par recifalbox

» catastrophe au Brésil : rupture de barrages
Coraux et CITES Icon_minitimeVen 13 Nov 2015, 13:57 par matth

» Bourse de Nantes (Bouguenais) le 11 octobre 2015
Coraux et CITES Icon_minitimeSam 17 Oct 2015, 23:41 par matth

» Eclairage d'aquarium
Coraux et CITES Icon_minitimeMer 14 Oct 2015, 15:46 par recifalbox

» re reproduction scalaires
Coraux et CITES Icon_minitimeMar 06 Oct 2015, 23:30 par mick

» alevins scalaires
Coraux et CITES Icon_minitimeMar 06 Oct 2015, 23:27 par mick

» takashi fait son show
Coraux et CITES Icon_minitimeVen 04 Sep 2015, 16:54 par mick

» Bourse de St Hilaire de Villefranche 11 Octobre 2015
Coraux et CITES Icon_minitimeJeu 03 Sep 2015, 00:16 par matth

» 450 l en jaubert
Coraux et CITES Icon_minitimeMar 18 Aoû 2015, 09:23 par matth

» Condamnation de 4 aquariophiles, éleveurs d'agrément
Coraux et CITES Icon_minitimeMar 18 Aoû 2015, 09:12 par matth

Le Deal du moment :
Cartes Pokémon 151 : où trouver le ...
Voir le deal

Coraux et CITES

+2
jp56
Bonhomme
6 participants

Aller en bas

Coraux et CITES Empty Coraux et CITES

Message par Bonhomme Mar 26 Mar 2013, 21:37

source FFA a écrit:Après l'intervention du service des douanes lors d'une bourse en Vendée, de nombreuses contre-vérités ont circulé sur internet.
La FFA a donc décidé de faire une mise au point :


OUI, lors de l'achat d'un pied de corail dur (Scléractiniaire), le commerçant est dans l'obligation de vous remettre un numéro de CITES.
Ce numéro devra accompagner le corail durant toute sa vie (et celle de
ses ... descendants). Si un commerçant refuse de vous remettre ce n°
d'identification, fuyez et n'hésitez pas à nous le signaler.
La FFA a
interpelé le ministère de l'écologie sur ce point à deux reprises mais
n'a jamais reçu la moindre réponse. Nous venons de le faire une nouvelle
fois.
Le Conseil d'administration qui s'est réuni le 23 mars a
décidé de demander un moratoire de façon à remettre les compteurs à
zéro. Mais force est de constater que de nombreux aquariophiles sont, à
ce jour, hors la loi et que l'intervention du service des douanes à
Sallertaine est tout à fait légale.

NON , les coraux mous (Octocoralliaires) n'ont pas besoin d'un n° CITES.

OUI, même entre amateurs, lors d'un échange ou d'une vente, pour tout corail dur, un certificat de cession doit être remis et le n° CITES doit y être mentionné.

OUI,
lorsque vous achetez des pierres vivantes, un n° CITES doit également
vous être remis. En effet elles peuvent abriter un Scléractiniaire
invisible à l'arrivée et qui se révélera au bout de quelques semaines.

NON, le certificat de capacité n'est pas obligatoire à partir du moment où les animaux détenus le sont à titre d'agrément
et que seuls les animaux issus de la reproduction qui ne peuvent être
conservés font l'objet de dons ou de vente. Il s'agit alors d'un «
élevage d'agrément » et non d'un « établissement d'élevage ».
Néanmoins,
attention, la détention des espèces dangereuses mentionnées dans
l'arrêté du 21/11/1997 nécessite la possession d'un certificat de
capacité. Mais aucun corail n'y figure.

OUI,
le certificat de capacité sera exigé même si vous n'êtes pas
professionnel déclaré, mais si vous mettez tout en œuvre pour reproduire
des animaux en vue de les commercialiser, en participant par exemple à
de nombreuses bourses ou par l'intermédiaire de petites annonces.

OUI , les bourses sont considérées comme vente au déballage. Un particulier ne peut donc participer à plus de deux bourses par an. L'administration est en droit de demander la liste des participants à l'organisateur afin de le vérifier.

OUI, les gains réalisés par les vendeurs amateurs sont imposables
et doivent donc faire l'objet d'une déclaration fiscale (rubrique
bénéfices commerciaux). Néanmoins, la franchise est importante et le
véritable amateur ne sera probablement pas imposé sur ce point.

OUI,
les annonces sur internet sont scrutées tant par les services du
ministère de l'écologie ou de l'agriculture, que par les services
fiscaux et certains syndicats de commerçants animaliers. L'un de ces
syndicats s'est d'ailleurs réjoui de l'opération réalisée à Sallertaine.

POUR TERMINER
La
Fédération Française d'Aquariophilie regrette beaucoup de n'avoir pas
été écoutée lorsqu'elle a lancé des avertissements sur de nombreux
points pouvant porter préjudice à l'aquariophilie. Il y a quelques
semaines, elle était encore accusée d'être alarmiste, de vouloir faire
peur, uniquement pour récupérer de l'argent !

La Fédération Française d'Aquariophile rappelle qu'elle est la seule structure nationale reconnue par les ministères
pour représenter l'aquariophilie tant au niveau Français (en son nom
propre mais aussi de par son affiliation à ProNaturA France)
qu'Européen, par son affiliation et son implication au sein d'European
Aquarium and Terrarium Association. Mais elle représente avant tout les
associations affiliées qui, par définition, partagent les mêmes valeurs,
les mêmes idées.

Seule une action de masse permettra aux
aquariophiles d'être entendus aux niveaux national et européen. La FFA
invite donc les associations à se fédérer. Plus les aquariophile seront nombreux à se regrouper, plus ils seront écoutés et entendus.

Il est primordial que les associations prennent conscience des menaces actuelles
: limitation des importations (voire interdictions pures et simples en
provenance de certains pays), tracasseries administratives, limitation
de détention, interdiction de présentation au public, interdiction pure
et simple des bourses, interdiction de vente par petites annonces etc
etc.

Depuis sa création, la Fédération Française d'Aquariophilie a
obtenu que l'aquariophilie n'ait pas trop à souffrir des nouvelles
réglementations concernant les animaux, réglementations souvent initiées
par des associations extrémistes puissantes, aux ressources financières
importantes et représentées, dans de nombreux cas, par des
personnalités célèbres.
Les attaques de ces associations extrémistes de protection animalière sont de plus en plus précises et contraignantes. Tout ce qu'elles obtiendront sera préjudiciable aux amateurs et éleveurs d'animaux de compagnie, aquariophiles compris.
Rien ne dit que nous pourrons contrer toutes leurs futures exigences sauf si nous pouvons arguer d'un nombre conséquent d'amateurs (qui sont, rappelons-le des ... électeurs !).
Bonhomme
Bonhomme

Age : 37
Localisation : Ça dépend des jours
Humeur : On dirait pas comme ça, mais des fois, j'en bave !

Voir le Profil Aquariophile
Dernière mise à jour: 31 janv.2012

Revenir en haut Aller en bas

Coraux et CITES Empty Re: Coraux et CITES

Message par jp56 Mar 26 Mar 2013, 22:00

l' essentiel pourrais etre mis en "post it" ca sert toujours d' avoir ca sous la main
jp56
jp56

Age : 45
Localisation : BZH
Humeur : une poignee d 'abeilles vaut mieux qu 'un sac de mouche

Voir le Profil Aquariophile
Dernière mise à jour: 25/07/2015

http://www.ombressauvages.fr/

Revenir en haut Aller en bas

Coraux et CITES Empty Re: Coraux et CITES

Message par Bonhomme Sam 30 Mar 2013, 12:27

Il y a un bémol a apporter sur le sujet.

En effet dans les commentaires sur le site de la FFA, il y avait quelques précision
Notamment une espèce de coraux mou

mais la FFA a pour le moment masqué les commentaires
Bonhomme
Bonhomme

Age : 37
Localisation : Ça dépend des jours
Humeur : On dirait pas comme ça, mais des fois, j'en bave !

Voir le Profil Aquariophile
Dernière mise à jour: 31 janv.2012

Revenir en haut Aller en bas

Coraux et CITES Empty Re: Coraux et CITES

Message par Bonhomme Mer 03 Avr 2013, 21:22

Yay a écrit:
Pour connaitre le statut d'une espèce il suffit de taper son nom dans ce formulaire

http://cites.application.developpement-durable.gouv.fr/listertaxoninit.do


Bonhomme
Bonhomme

Age : 37
Localisation : Ça dépend des jours
Humeur : On dirait pas comme ça, mais des fois, j'en bave !

Voir le Profil Aquariophile
Dernière mise à jour: 31 janv.2012

Revenir en haut Aller en bas

Coraux et CITES Empty Re: Coraux et CITES

Message par jp56 Mer 03 Avr 2013, 21:23

a savoir que meme si les coraux mous ne sont pas soumis a cites la vente,l' echange n' est pas autoriser au personne non capacitaire
jp56
jp56

Age : 45
Localisation : BZH
Humeur : une poignee d 'abeilles vaut mieux qu 'un sac de mouche

Voir le Profil Aquariophile
Dernière mise à jour: 25/07/2015

http://www.ombressauvages.fr/

Revenir en haut Aller en bas

Coraux et CITES Empty Re: Coraux et CITES

Message par yay Mer 03 Avr 2013, 21:59

et pour quelle raison?
yay
yay

Age : 59
Localisation : 17
Humeur : égale

Voir le Profil Aquariophile
Dernière mise à jour:

Revenir en haut Aller en bas

Coraux et CITES Empty Re: Coraux et CITES

Message par jp56 Mer 03 Avr 2013, 22:13

c' est la loi d' après les services douaniers ,je pense plus que le flou juridique profite au doute
j' ai été moi meme surpris mais apparement c' est ainsi
jp56
jp56

Age : 45
Localisation : BZH
Humeur : une poignee d 'abeilles vaut mieux qu 'un sac de mouche

Voir le Profil Aquariophile
Dernière mise à jour: 25/07/2015

http://www.ombressauvages.fr/

Revenir en haut Aller en bas

Coraux et CITES Empty Re: Coraux et CITES

Message par Bonhomme Mer 03 Avr 2013, 22:36

à confirmer mais il me semble qu'il n'y a pas besoin de capacitaire pour un « élevage d'agrément », par contre il en faut un pour un « établissement d'élevage »

le tout c'est de connaitre à partir de combien de vente par ans (en bouture ou prix ou ...) au passe la limite de l'élevage d'agrément
Bonhomme
Bonhomme

Age : 37
Localisation : Ça dépend des jours
Humeur : On dirait pas comme ça, mais des fois, j'en bave !

Voir le Profil Aquariophile
Dernière mise à jour: 31 janv.2012

Revenir en haut Aller en bas

Coraux et CITES Empty Re: Coraux et CITES

Message par yay Mer 03 Avr 2013, 22:49

je pense qu'il y a erreur sur ce cas précis
il aurait été intéressant de demander sur quel texte ils s'appuient pour dire ça

le texte qui s'applique à la pratique de l'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques est celui de l'Arrêté du 10 Aout 2004
il en définit les caractéristiques de manière assez claire
et dans la mesure ou elles sont respectées, la cession à titre gratuit ou non des reproductions est possible -même si c'est des espèces sous CITES- (dendrobates par exemple) avec dans ce cas la production d'un document de cession qui indique certaines informations (il y a un modèle cerfa )

je pense que dans l'affaire qui est à l'origine de tout ce ramdam il est possible que certains points n'aient pas été respectés:
-pas de traces de l'origine légale des pieds mères
-pas de tenue de registres
-pas de document de cession
-reproduction des sujets non essentiellement destinée au maintien des souches mais dans le but de cession
et peut être quelques autres manquements dus sans doute à une méconnaissance des textes de la part des "récifalistes"

c'est fort regrettable mais je persiste à croire qu'il ne faut pas faire un amalgame et que ce cas particulier des espèces protégées n'est pas représentatif de l'activité aquariophile dans son ensemble.
j'espère que cela pourra donner un élan à une pratique respectueuse de notre hobby
respect des animaux
respect des réglementations
et nous permettre de voir des bourses avec des règles d'éthique allant dans ce même sens.
des vraies bourses d'amateurs qui auraient aussi une vocation pédagogique.
je m'éloigne un peu du sujet mais c'est vrai que voir des cohortes de bettas tutu moches et de guppy drapeau pour ne citer qu'eux... changer de main un dimanche de bourse ç'est un peu... usant on va dire.

yay
yay

Age : 59
Localisation : 17
Humeur : égale

Voir le Profil Aquariophile
Dernière mise à jour:

Revenir en haut Aller en bas

Coraux et CITES Empty Re: Coraux et CITES

Message par Bonhomme Mer 03 Avr 2013, 22:52

yay a écrit:j'espère que cela pourra donner un élan à une pratique respectueuse de notre hobby
respect des animaux
respect des réglementations
et nous permettre de voir des bourses avec des règles d'éthique allant dans ce même sens.
des vraies bourses d'amateurs qui auraient aussi une vocation pédagogique.
je m'éloigne un peu du sujet mais c'est vrai que voir des cohortes de bettas tutu moches et de guppy drapeau pour ne citer qu'eux... changer de main un dimanche de bourse ç'est un peu... usant on va dire.

Je suis bien d'accord sur ce point, j'espère que toute cette histoire servira notre passion !
Bonhomme
Bonhomme

Age : 37
Localisation : Ça dépend des jours
Humeur : On dirait pas comme ça, mais des fois, j'en bave !

Voir le Profil Aquariophile
Dernière mise à jour: 31 janv.2012

Revenir en haut Aller en bas

Coraux et CITES Empty Re: Coraux et CITES

Message par AQUACLYP Sam 06 Avr 2013, 09:43

Un petit lien au passage
ou les texte de loi on été très bien expliquer !!
http://www.cap-recifal.com/legislation-et-aquariophilie-marine
AQUACLYP
AQUACLYP

Age : 47
Localisation : Mouilleron le captif
Humeur : comme un poisson dans l'eau

Voir le Profil Aquariophile
Dernière mise à jour:

Revenir en haut Aller en bas

Coraux et CITES Empty Re: Coraux et CITES

Message par ssyruss Lun 08 Avr 2013, 22:13

"OUI , les bourses sont considérées comme vente au déballage. Un particulier ne peut donc participer à plus de deux bourses par an. L'administration est en droit de demander la liste des participants à l'organisateur afin de le vérifier."

Qu'en est-il pour les clubs (ou toute autre organisation a but non lucratif) ? Il nous est (à nous et a d'autres) arrivé de faire 3 bourses sur une année, mais sa dépend si on parle en année "01 janvier - 31 décembre" ou si on peut parler en année "club" (depuis sa création à + 365 jours) ?

C'est une question qui reste pour moi sans réponses (claires) Rolling Eyes
ssyruss
ssyruss

Age : 37
Localisation : Poiroux
Humeur : Et c'est repartis pour un tour !

Voir le Profil Aquariophile
Dernière mise à jour: 28/12/12

Revenir en haut Aller en bas

Coraux et CITES Empty Re: Coraux et CITES

Message par AQUACLYP Mar 09 Avr 2013, 10:16

En tant que CLUB, il me semble (à vérifier) que vous pouvez faire autant de bourse que vous voulez.
Après, c'est plus une histoire d'impôt.
AQUACLYP
AQUACLYP

Age : 47
Localisation : Mouilleron le captif
Humeur : comme un poisson dans l'eau

Voir le Profil Aquariophile
Dernière mise à jour:

Revenir en haut Aller en bas

Coraux et CITES Empty Re: Coraux et CITES

Message par Gex Mar 09 Avr 2013, 22:56

a verifier, du moment ou ca brasse de l argent, que ca tombe dans les poches du club ou dans les siennes......a voir
Gex
Gex

Age : 41
Localisation : Puy de serre
Humeur : de l ocean.....a l aquarium

Voir le Profil Aquariophile
Dernière mise à jour:

http://fishing-mogette.xooit.fr/index.php

Revenir en haut Aller en bas

Coraux et CITES Empty Re: Coraux et CITES

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum